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valreas Le 2 février 2023
valreas 2023-02-02T15:43:29+01:00

DEL 2023-01/09 : PERSONNEL COMMUNAL – RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ OU ACCROISSEMENT SAISONNIER

valreas Le 2 février 2023
valreas 2023-02-02T15:42:15+01:00

DEL 2023-01/08 : CESSION IMMOBILIÈRE : BÂTIMENT COMMUNAL SIS AVENUE DE L’ENCLAVE DES PAPES À VALREAS

valreas Le 2 février 2023
valreas 2023-02-02T15:41:13+01:00

DEL 2023-01/07 : CONVENTION D’INTERVENTION FONCIÈRE ENTRE LA SOCIÉTÉ D’AMÉNAGEMENT FONCIER ET D’ÉTABLISSEMENT RURAL (SAFER) ET LA COMMUNE DE VALREAS – APPROBATION

valreas Le 2 février 2023
valreas 2023-02-02T15:39:41+01:00

DEL 2023-01/06 : AVENANT À LA CONVENTION D’ADHÉSION DE LA VILLE DE VALREAS AU PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN – PROROGATION DU DÉLAI DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OPÉRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE (ORT)

valreas Le 2 février 2023
valreas 2023-02-02T15:38:16+01:00

DEL 2023-01/05 : SERVICE MUTUALISÉ POUR L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME ÉVOLUTION DE LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE VALREAS ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ENCLAVE DES PAPES-PAYS DE GRIGNAN – APPROBATION

valreas Le 2 février 2023
valreas 2023-02-02T15:36:57+01:00

DEL 2023-01/04 : CESSION D’ACTIONS DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TERRITOIRE VAUCLUSE (SPL) PAR LA COMMUNE DE VALREAS À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ENCLAVE DES PAPES-PAYS DE GRIGNAN

valreas Le 2 février 2023
valreas 2023-02-02T15:35:23+01:00

DEL 2023-01/03 : ABROGATION DÉLIBÉRATION N° 2022-10/65 ET APPROBATION CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMMUNAL COMPOSÉ DE BÂTIMENTS ET DE TERRAINS AVEC LA SOCIÉTÉ COMMUNALE DE CHASSE DE VALREAS « LI CASSAIRE DE VAURIAS »

valreas Le 2 février 2023
valreas 2023-02-02T15:33:47+01:00

DEL 2023-01/02 : AVANCE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT CONSENTIE À L’ASSOCIATION « THÉÂTRE DU ROND POINT » POUR L’ANNÉE 2023

valreas Le 2 février 2023
valreas 2023-02-02T15:32:13+01:00

DEL 2023-01/01 : BIENS DE FAIBLE VALEUR

valreas Le 2 février 2023
valreas 2023-02-02T10:47:24+01:00

DEC 2023-01/12 PORTANT SUR UNE DONATION À LA COMMUNE SANS CONDITION NI CHARGE

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