Les décisions

25 mai 2023

DEC 2023-05/73 CONTRAT DE MAINTENANCE DE MATÉRIEL ÉLECTRONIQUE DE COMMUNICATION

25 mai 2023

DEC 2023-05/72 MARCHÉ PUBLIC N° FCS_2023_01 SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS – ATTRIBUTION DU MARCHÉ

15 mai 2023

DEC 2023-05/71 FOURNITURES SCOLAIRES ET ADMINISTRATIVES – ATTRIBUTION DU MARCHÉ

15 mai 2023

DEC 2023-05/70 CONTRAT D’ABONNEMENT ACQUISITION OUVRAGE M57

15 mai 2023

DEC 2023-05/69 FORMATION DE SENSIBILISATION AUX CYBER-ATTAQUES AVEC LA SARL « AVANT DE CLIQUER »

5 mai 2023

DEC 2023-05/66 CONTRAT D’ABONNEMENT ET D’HÉBERGEMENT DE NOM DE DOMAINE AVEC LA SOCIÉTÉ OVH CLOUD

3 mai 2023

DEC 2023-05/63 CONTRAT DE MAINTENANCE ET D’ASSISTANCE DU LOGICIEL GEODP V2 POUR LA GESTION DES FOIRES ET MARCHÉS

3 mai 2023

DEC 2023-05/65 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION ENTRE L’ESAT « LES AMIS DES TILLEULS » ET LA COMMUNE DE VALREAS

3 mai 2023

DEC 2023-05/64 PRESTATION DE SERVICE POUR L’ANIMATION DE LA VILLE – LECTURE MUSICALE « SOUS LE VENT » – MARDI 18 JUILLET 2023

3 mai 2023

DEC 2023-05/62 CONTRAT D’HÉBERGEMENT ET DE MISE À DISPOSITION DU LOGICIEL GEODP V2 POUR LA GESTION DES FOIRES ET MARCHÉS

2 mai 2023

DEC 2023-04/61 VALORISATION DES ENTRÉES DE VILLE – CENTRE VILLE – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2023 (DETR 2023)

26 avril 2023

DEC 2023-04/60 VENTE MÉTAUX NON RÉUTILISABLES

26 avril 2023

DEC 2023-04/59 AVENANT AU CONTRAT COLLECTIF « COMPLÉMENTAIRE SANTÉ » ENTRE AESIO MUTUELLE ET LA COMMUNE DE VALREAS

26 avril 2023

DEC 2023-04/58 AVENANT N°03 AU CONTRAT DE FOURNITURE D’APPLICATION HEBERGEE PLATEFORME « HELLYUM » AVEC LA SOCIETE EDISSYUM CONSULTING

29 mars 2023

DEC 2023-03/54 AVENANT N° 01 AU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURE DE CHAUSSURES, VÊTEMENTS ET ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE – MARCHÉ N° F_2021_01 – LOT 2 : FOURNITURE DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL- LOT3 : FOURNITURE D’ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE

29 mars 2023

DEC 2023-03/53 ANNULE ET REMPLACE LA DÉCISION 2023-01/10 MISSION D’ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ GLOBAL DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE POUR L’ÉCLAIRAGE PUBLIC Y COMPRIS ÉTUDE PROSPECTIVE TECHNICO-JURIDIQUE POUR LA MODERNISATION DUDIT ÉCLAIRAGE – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE PROGRAMME ACTEE2 PORTÉ PAR LA FNCCR

23 mars 2023

DEC 2023-03/50 PRESTATION D’UNE ÉTUDE D’OPPORTUNITÉ DE RÉUTILISATION DES EAUX USÉES TRAITÉES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VALRÉAS

23 mars 2023

DEC 2023-03/45 ACQUISITION DE GILETS PARE-BALLES – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME « S » DU FOND INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET DE LA RADICALISATION (FIPDR)

17 mars 2023

DEC 2023-03/44 CONTRAT DE MAINTENANCE-ASSISTANCE LOGICIEL DE LA VIDÉOPROTECTION DE LA VILLE

16 mars 2023

DEC 2023-03/43 FORMATION « ENTRAINEMENT AU MANIEMENT DU BÂTON DE DÉFENSE ET AUX TECHNIQUES PROFESSIONNELLES D’INTERVENTION DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE » DISPENSÉE PAR L’ASSOCIATION Fo.R.A.T.Sec

16 mars 2023

DEC 2023-03/42 FORMATION « ENTRAINEMENT AU MANIEMENT DES GÉNÉRATEURS D’AÉROSOLS INCAPACITANTS OU LACRYMOGÈNES DE DÉFENSE » À L’ATTENTION DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE DISPENSÉE PAR L’ASSOCIATION Fo.R.A.T.Sec

15 mars 2023

DEC 2023-03/40 CONTRAT DE MISE À DISPOSITION ENTRE L’ESAT « LES AMIS DES TILLEULS » ET LA COMMUNE DE VALREAS

10 mars 2023

DEC 2023-03/38 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR L’ANIMATION DE LA VILLE PRESTATION « LE POIDS DES CONFETTIS » – SAMEDI 8 AVRIL 2023

10 mars 2023

DEC 2023-03/37 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR L’ANIMATION DE LA VILLE SPECTACLE « SWEET & FIZZY CABARET » – SAMEDI 8 AVRIL 2023

10 mars 2023

DEC 2023-03/36 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR L’ANIMATION DE LA VILLE PRESTATION AUX BOIS ENCHANTÉS – SAMEDI 8 AVRIL 2023

9 mars 2023

DEC 2023-03/24 CONTRAT DE SERVICE FIBRE POUR LES SERVICES COMMUNAUX AVEC LA SOCIÉTÉ AB.COM.SERVICES

9 mars 2023

DEC 2023-03/23 CONTRAT DE FOURNITURE D’ÉLECTRICITÉ POUR L’ÉCLAIRAGE PUBLIC AU QUARTIER DES CARTONNIÈRES

3 mars 2023

DEC 2023-03/22 COMMANDE DE LA MISSION D’ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ GLOBAL DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE POUR L’ÉCLAIRAGE PUBLIC Y COMPRIS ÉTUDE PROSPECTIVE TECHNICO-JURIDIQUE POUR LA MODERNISATION DUDIT ÉCLAIRAGE

1 mars 2023

DEC 2023-02/20 CONTRAT D’ASSISTANCE ET DE MAINTENANCE INTEGRAL POUR LOGICIEL « AVENIO » MONO POSTE – SERVICE « ARCHIVES »

22 février 2023

DEC 2023-02/19 AVENANT N° 01 AU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURE DE CHAUSSURES, VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE – MARCHÉ N° F_2021_01 – LOT 1 : FOURNITURE DE CHAUSSURES

22 février 2023

DEC 2023-02/18 DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DANS LE CADRE DU PROGRAMME « PETITES VILLES DE DEMAIN »

2 février 2023

DEC 2023-01/12 PORTANT SUR UNE DONATION À LA COMMUNE SANS CONDITION NI CHARGE

2 février 2023

DEC 2023-01/11 AVENANT N° 02 – MODIFICATION DU CONTRAT EN COURS D’EXÉCUTION AU MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX N° TX_2021_03 – CONSTRUCTION D’UN SIÈGE ET CLUB HOUSE POUR LE CLUB DE RUGBY – LOT 03 GROS OEUVRE

30 janvier 2023

DEC 2023-01/10 MISSION ASSISTANCE À MAITRISE D’OUVRAGE PASSATION UN MARCHÉ GLOBAL DE PERFORMANCE ÉNERGETIQUE POUR L’ÉCLAIRAGE PUBLIC-DEMANDE DE SUBVENTION

25 janvier 2023

DEC 2023-01/09 MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX N° TX_2021_03 TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN SIÈGE ET CLUB HOUSE POUR LE CLUB DE RUGBY- PROLONGATION DU DÉLAI D’EXECUTION DES TRAVAUX – AVENANT

24 janvier 2023

DEC 2023-01/08 ABONNEMENT LOGICIEL SYNBIRD – PRISE DE RENDEZ-VOUS PASSEPORTS ET CARTES NATIONALES D’IDENTITÉ – ANNÉE 2023

17 janvier 2023

DEC 2023-01/04 MARCHÉ PUBLIC N° FCS_2022_07-LOCATION DE COPIEURS ADMINISTRATIFS, MAINTENANCE ET FOURNITURE DE CONSOMMABLES INCLUSES – ATTRIBUTION DU MARCHÉ

11 janvier 2023

DEC 2023-01/03 DÉPȎT D’UNE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LA CRÉATION D’UNE OUVERTURE POUR UN LOCAL DE STOCKAGE SUR UN BÂTIMENT COMMUNAL SIS RUE CHARLES BORELLO À VALREAS

11 janvier 2023

DEC 2023-01/02 BOUTIQUE DU CHÂTEAU – FIXATION DES TARIFS DE VENTE- COMPLÉMENT

11 janvier 2023

DEC 2023-01/01 CONTRAT DE MAINTENANCE DU MATÉRIEL ET DU LOGICIEL ASSOCIÉ : MUNICIPOL GVE-GÉO VERBALISATION ÉLECTRONIQUE CLOUD-5 TERMINAUX

23 décembre 2022

DEC 2022-12/129 CONCLUSION D’UN CONTRAT DE LOCATION DE GARAGES À VALREAS POUR LES VÉHICULES DE LA POLICE MUNICIPALE

23 décembre 2022

DEC 2022-12/128 CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL PM MOBILE – 5 LICENCES MOBILES

20 décembre 2022

DEC 2022-12/127 CONCLUSION D’UN CONTRAT DE SERVICES DE LA SOLUTION « BL.enfance »

19 décembre 2022

DEC 2022-12/126 MARCHÉ PUBLIC N° TX_2022_06 TRAVAUX DE RÉNOVATION, D’AMÉNAGEMENTS ET DE MISE EN SÉCURITÉ DE LA VOIRIE COMMUNALE

19 décembre 2022

DEC 2022-12/125 MARCHÉ N° PI_2022_10 – MISSION DE PROGRAMMATION POUR LA CRÉATION D’UN TIERS LIEU CULTUREL DANS L’ESPACE JEAN DUFFARD À VALREAS

19 décembre 2022

DEC 2022-12/124 AVENANT N°01 À LA CONVENTION D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DE MOBILIER URBAIN

19 décembre 2022

DEC 2022-12/122 CONTRAT D’ENTRETIEN D’ÉCLAIRAGE PUBLIC

15 décembre 2022

DEC 2022-12/123 DEMANDES SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN A L’INGÉNIERIE DE LA BANQUE DES TERRITOIRES AU PROGRAMME « PETITES VILLES DE DEMAIN » DANS LE CADRE DE LA CONVENTION ENTRE LE DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE ET LA COMMUNE DE VALRÉAS…

15 décembre 2022

DEC 2022-12/121 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR L’ANIMATION DE LA VILLE SPECTACLE « AUX BOIS ENCHANTES » LE VENDREDI 16 DECEMBRE 2022

14 décembre 2022

DEC 2022-12/120 CONTRAT D’ENTRETIEN DE L’ORGUE DE L’EGLISE NOTRE DAME DE NAZARETH CONTRAT AVEC LA SARL ORGUES H. SABY

12 décembre 2022

DEC 2022-12/119 VÉRIFICATION DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES, DE DÉSENFUMAGE, AU GAZ ET DU SYSTÈME DE SÉCURITÉ INCENDIE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

7 décembre 2022

DEC 2022-12/118 DÉPÔT D’UNE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LE CHANGEMENT DE MENUISERIES SUR UN BÂTIMENT COMMUNAL SIS 18 RUE CHÂTEAU ROBERT À VALREAS

5 décembre 2022

DEC 2022-12/117 CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOGICIELS MICROSOFT AVEC LA SOCIÉTÉ ELIADE

5 décembre 2022

DEC 2022-12/116 MARCHÉ PUBLIC N° F_2022_11 FOURNITURE D’UN CAMION POIDS LOURD CHÂSSIS ET BENNE POUR LES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE

24 novembre 2022

DEC 2022-11/115 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR L’ANIMATION DE LA PATINOIRE MUNICIPALE EN DECEMBRE 2022, JANVIER ET FEVRIER 2023 PAR L’ASSOCIATION « HANDBALL CLUB VALREAS »

24 novembre 2022

DEC 2022-11/113 TELESURVEILLANCE ANNUELLE DE 11 SITES MUNICIPAUX ET ABONNEMENT GSM DES ÉCOLES PUBLIQUES MARCEL PAGNOL, JULES FERRY ET DU CENTRE DE LOISIRS – CONTRAT AVEC LA SOCIÉTÉ SURVEILLANCE VOL FEU

22 novembre 2022

DEC 2022-11/112 AVENANT N° 01 – MODIFICATION DU CONTRAT EN COURS D’EXÉCUTION AU MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX N° TX_2021_03 – CONSTRUCTION D’UN SIÈGE ET CLUB HOUSE POUR LE CLUB DE RUGBY LOT 9 – REVÊTEMENT DE SOLS – FAÏENCES

21 novembre 2022

DEC 2022-11/111 AVENANT N° 02 – MODIFICATION DU CONTRAT EN COURS D’EXÉCUTION AU MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX N° TX_2021_03 – CONSTRUCTION D’UN SIÈGE ET CLUB HOUSE POUR LE CLUB DE RUGBY LOT 11 CHAUFFAGE – VENTILATION – RAFRAICHISSEMENT

21 novembre 2022

DEC 2022-11/110 AVENANT N° 03 AU MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE PRODUITS D’ENTRETIEN MARCHE N° F_2020_01

17 novembre 2022

DEC 2022-11/109 ACTIONS POUR LA PARENTALITÉ 2023 – DEMANDE DE SUBVENTIONS

14 novembre 2022

DEC 2022-11/108 CONVENTION DE STÉRILISATION ET D’IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS POUR L’ANNÉE 2022

14 novembre 2022

DEC 2022-11/107 AVENANT N° 01 – MODIFICATION DU CONTRAT EN COURS D’EXÉCUTION AU MARCHÉ PUBLIC N° F_2022_14 – FOURNITURE DE GAZ NATUREL DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX

10 novembre 2022

DEC 2022-11/106 AVENANT N° 02 – MODIFICATION DU CONTRAT EN COURS D’EXÉCUTION AU MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX N° TX_2021_03 – CONSTRUCTION D’UN SIEGE ET CLUB HOUSE POUR LE CLUB DE RUGBY LOT 12 PLOMBERIE – SANITAIRE

10 novembre 2022

DEC 2022-11/105 CONTRAT DE MISE EN SERVICE ET D’HIVERNAGE DE LA FONTAINE SITUÉE PLACE ARISTIDE BRIAND À VALREAS

2 novembre 2022

DEC 2022-11/104 portant conclusion d’un bail commercial dérogatoire de moins de 36 mois pour des locaux, de propriété communale, sis 15 rue Saint Antoine à VALREAS (84600)

19 octobre 2022

DEC 2022-10/102 REPRISE DE TROIS MONITEURS DU CENTRE DE SUPERVISION URBAIN – CSU

19 octobre 2022

DEC 2022-10/103 MISSION DE PRESTATION DE CLASSEMENT DES ARCHIVES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)

14 octobre 2022

DEC 2022-10/101 TÉLÉPAIEMENT ÉLECTRONIQUE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL ET AUTRES ACTIVITÉS SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES SOUSCRIPTION D’UN CONTRAT DE LOCATION AVEC GRENKE LOCATION SAS

12 octobre 2022

DEC 2022-10/100 CONTRAT D’ENTRETIEN DES HORLOGES DE LA VILLE DE VALREAS

12 octobre 2022

DEC 2022-10/99 FOURNITURE DE GAZ NATUREL DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX MARCHÉ PUBLIC N° F_2022_14

12 octobre 2022

DEC 2022-10/98 CONTRAT DE MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES CHAUFFERIES DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX

7 octobre 2022

DEC 2022-10/97 CONTRAT D’ENTRETIEN POUR UN PLATEAU SPORTIF EN GAZON SYNTHÉTIQUE

7 octobre 2022

DEC 2022-10/96 CONTRAT POUR LE CONTRÔLE DES MODULES DU SKATE-PARK

6 octobre 2022

DEC 2022-10/95 CONTRAT DE MAINTENANCE ET SUPPORT DU SITE INTERNET DU CHÂTEAU DE SIMIANE ET DU SITE INTERNET DE LA MAIRIE DE VALREAS

3 octobre 2022

DEC 2022-10/94 BOUTIQUE DU CHÂTEAU – FIXATION DES TARIFS DE VENTE- COMPLÉMENT

30 septembre 2022

DEC 2022-09/93 CONTRAT D’ENTRETIEN DES SECTEURS CHAUD FROID DES CANTINES SCOLAIRES PAGNOL ET FERRY, COMPLEXE DU VIGNARÈS ET DU CENTRE DE LOISIRS

30 septembre 2022

DEC 2022-09/92 FOURNITURE ET INSTALLATION D’UN COLUMBARIUM

27 septembre 2022

DEC 2022-09/91 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR L’ANIMATION DU MARCHÉ GOURMAND – LES 1er ET 2 OCTOBRE 2022 – SPECTACLE « AUX BOIS ENCHANTÉS »

26 septembre 2022

DEC 2022-09/90 MARCHÉ PUBLIC N° PI_2022_05 PRESTATION D’ÉTUDE PRÉ-OPÉRATIONNELLE D’UNE OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT (OPAH) À VALREAS DANS LE CADRE DU PROGRAMME « PETITES VILLES DE DEMAIN »

22 septembre 2022

DEC 2022-09/89 REDEVANCE POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC À USAGE COMMERCIAL

19 septembre 2022

DEC 2022-09/88 CONCLUSION D’UN BAIL POUR UNE PARTIE DES LOCAUX, DE PROPRIÉTÉ COMMUNALE, SIS 5 COURS TIVOLI À VALREAS

19 septembre 2022

DEC 2022-09/87 CONTRAT D’ENTRETIEN DES PORTAILS ET PORTES SECTIONNELLES DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

16 septembre 2022

DEC 2022-09/86 ACQUISITION, PACK SERVICES ET MAINTENANCE DU TERMINAL DE PAIEMENT (TPE) POUR LA BOUTIQUE DU CHÂTEAU DE SIMIANE

15 septembre 2022

DEC 2022-09/85 CONTRAT DE NETTOYAGE -DÉGRAISSAGE DU SYSTÈME D’EXTRACTION DES VAPEURS GRASSES DES CUISINES ET DE DÉSINFECTION DU GROUPE FROID DES CANTINES SCOLAIRES J. FERRY ET M. PAGNOL ET DU COMPLEXE DU VIGNARÈS

13 septembre 2022

DEC 2022-09/84 BOUTIQUE DU CHÂTEAU – FIXATION DES TARIFS DE VENTE

13 septembre 2022

DEC 2022-09/83 CONTRAT D’HÉBERGEMENT ET DE MAINTENANCE – ASSISTANCE DU LOGICIEL NEXT’CIM AU SERVICE ÉTAT CIVIL

8 septembre 2022

DEC 2022-09/82 CONTRAT D’ASSURANCES « RISQUES STATUTAIRES » – ANNÉE 2023

6 septembre 2022

DEC 2022-09/81 VENTE D’UN ENGIN TECHNIQUE « TRACTEUR AGRICOLE »

2 septembre 2022

DEC 2022-08/80 PORTANT CONCLUSION D’UNE CONVENTION PRÉCAIRE ET RÉVOCABLE POUR LE LOCAL, DE PROPRIÉTÉ COMMUNALE, SIS RUE DES CORDELIERS À VALREAS

30 août 2022

DEC 2022-08/79 ANNULE ET REMPLACE LA DÉCISION N° 2022-06/57 FOURNITURE EN LOCATION D’UN LOGICIEL ANTI-VIRUS – ANTI-SPAM – ANTI-RANSOMWARE ET PARE-FEU & DU MATÉRIEL AFFÉRENT

29 août 2022

DÉC 2022-08/78 AVENANT N° 01 AU MARCHE N° PI_2021_02 PRESTATION D’ÉTUDE PRÉALABLE À LA RESTAURATION DE LA CHAPELLE DES PÉNITENTS BLANCS

24 août 2022

DÉCISION N° 2022-08/77 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR L’ANIMATION DE LA « FÊTE DE PIED VAURIAS » –BULLES GÉANTES ET MINI GOLF – DU 27 AOÛT 2022

23 août 2022

DEC 2022-08/76 MARCHE PUBLIC N° S_2022_04 PRESTATION DE NETTOYAGE DES ECOLES MATERNELLES, ELEMENTAIRES, AUTRES BATIMENTS COMMUNAUX ET NETTOYAGE DES VITRERIES

28 juillet 2022

DEC 2022-07/75 AVENANT N° 01 À LA CONVENTION D’ASSISTANCE À MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA PROGRAMMATION D’UN TIERS LIEU DANS L’ESPACE JEAN DUFFARD

28 juillet 2022

DEC 2022-07/74 MARCHÉ N° PI_2022_01 PRESTATION D’ÉTUDE PRÉALABLE ET DE TRAVAUX POUR LA RESTAURATION DU CHÂTEAU DE SIMIANE CLASSÉ MONUMENT HISTORIQUE

27 juillet 2022

DEC 2022-07/73 SOUSCRIPTION CONVENTION DE PRESTATIONS CONTRE-VISITES MÉDICALES

20 juillet 2022

DEC 2022-07/72 MISSION MAITRISE OEUVRE AMENAGEMENT ET REQUALIFICATION PLACE CARDINAL MAURY – MARCHE PUBLIC N° MOE_2022_02

20 juillet 2022

DEC 2022-07/71 OPERATIONS FOSSOYAGE CONCESSIONS CIMETIERES MUNICIPAUX LA ROMEZIERE ET MARIE-VIERGE

20 juillet 2022

DEC 2022-07/70 CONVENTION PRESTATION SERVICE-MISSION CONSULTANT ET MEDIATION

15 juillet 2022

DEC 2022-07/69 CONSTITUTION PARTIE CIVILE ET DEFENSE INTERET COMMUNE

Previous Project (p) DEC 2022-07/68 CONSTITUTION PARTIE CIVILE ET DÉFENSE INTERET COMMUNE

Next Project (n) DEL 2022-07/44-PARTICIPATION FRAIS FONCTIONNEMENT SAINT-JEAN LE BAPTISTE-ANNEE 2021

X